Jacky Jaulneau

De: Jacky Jaulneau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacky Jaulneau
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Centre
Eure-et-Loir
Suppléant
Remplace:Mme Catherine Pesnot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jaulneau (Jacky, René)
conseiller général d'Eure-et-Loir, maire de Chuisnes ; 28 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999